Publication des bans de mariage : Les réponses à toutes vos questions

Les bans, quel drôle de mot, n’est-ce pas ? Je vous avoue que quand j’ai initié ma demande de mariage depuis l’Espagne, cette procédure administrative m’a vivement intriguée.

Si la publication des bans de mariage peut sembler obsolète, voire complètement vieux jeu (on dira vintage, c’est plus sympa), elle est toujours d’actualité dans l’hexagone ! 

En fait, c’est plutôt cool. Dans ma tête, j’entends « Oyez, oyez, braves gens, damoiselles et damoiseaux, j’ai l’honneur d’annoncer le mariage de… »

Alors, si la bureaucratie française vous rend chèvre (ou sanglier, ou chevreuil, après tout, nous sommes au Moyen-Âge…), envisagez les bans comme une tradition romantique, et poursuivez votre lecture pour découvrir comment ça marche, exactement !

En quoi consistent les bans ?

Au cas où vous vous poseriez la question, les bans ne sont pas des parchemins poussiéreux gardés par des chevaliers dans un château médiéval (même si ce serait vraiment cool). La publication des bans est tout simplement l’annonce officielle de votre mariage ! 

En France, et dans d’autres pays qui suivent encore cette tradition excentrique, c’est une obligation légale de déclarer en public : « Ces deux tourtereaux vont se marier, alors si quelqu’un a une raison de s’y opposer, qu’il parle maintenant ou qu’il se taise à jamais ! ».

Le saviez-vous ? 

Les Français ne sont pas les seuls à aimer les annonces publiques ! En effet, la tradition des bans existe dans plusieurs autres pays, notamment dans certaines régions du Canada, de la Suisse et même du Royaume-Uni (bien qu’elle ne soit plus obligatoire de nos jours). 

Pourquoi les bans sont-ils nécessaires ?

Ah, bonne question ! Les bans existent en partie pour éviter les objections embarrassantes et dramatiques que l’on voit souvent dans les films pendant la cérémonie de mariage. Cela donne également aux gens le temps de se manifester si, par exemple, quelqu’un est déjà marié ou si le couple a un lien de parenté. Bien que ce soit rare de nos jours, c’était courant autrefois. Vous avez déjà entendu parler du mal des rois ?

À l’époque où les gens n’avaient accès ni à Facebook, ni aux tests ADN sur Internet, les bans permettaient donc de s’assurer que la personne à qui vous alliez promettre votre amour éternel n’était pas, en fait, déjà promise à quelqu’un d’autre dans un village reculé. Ou que vous n’étiez pas cousins. C’est un peu l’ancienne version du statut de la relation sur Facebook, sauf qu’au lieu de « C’est compliqué », c’est plutôt « Est-ce légalement possible ? ».

Comment les bans sont-ils annoncés ?

Au risque de vous décevoir, oubliez l’annonce à haute voix sur la place du marché. En France, les bans doivent être affichés à la mairie du lieu de résidence de l’un des conjoints, et ils y restent pendant une dizaine de jours. Bon, l’annonce de votre mariage aura sans doute plus de visibilité sur Instagram, mais c’est symbolique. 

Au bout de ces dix jours, si aucune objection n’est soulevée, tout est prêt et vous pouvez enfin vous préparer à dire « je le veux » !

Qui est invité-e à la fête des bans ?

Tout le monde. Oui, sérieusement, tout le monde. Les bans sont des informations publiques. Vos voisins, votre ex, et même la serveuse du café du coin peuvent passer à la mairie et voir votre nom sur la liste. Et si quelqu’un a vraiment envie de gâcher votre histoire d’amour, il dispose de ces dix précieux jours pour soulever une objection.

Mais ne vous inquiétez pas : la plupart de ces objections portent sur des questions juridiques ou des problèmes au niveau des documents. Beaucoup moins scandaleux, mais à régler quand même !

Que doit-on inclure dans les bans ?

Maintenant que vous êtes prêts à crier vos projets de mariage sur tous les toits (ou au moins celui de la mairie), parlons des détails. Les bans ne se limitent pas à une vague affiche et doivent contenir des informations spécifiques, à savoir : 

• Vos deux noms complets
• Vos dates de naissance
• Vos adresses actuelles
• La date et le lieu prévus de votre mariage. 

Certaines villes peuvent même ajouter le nom de vos parents pour plus de formalité. Même si ce n’est pas l’annonce la plus romantique qui soit, c’est le moyen pour la loi de s’assurer que tout est en ordre avant le grand jour.

Les bans sont-ils obligatoires ?

La réponse est un oui retentissant (comme le vôtre le jour du mariage, du moins on l’espère !). Si vous vous mariez en France (ou si vous ou votre partenaire êtes des ressortissants français vivant à l’étranger), les bans ne sont pas négociables. Considérez-les comme un rite de passage !

Comment demander la publication des bans pour un mariage ?

Pour un mariage en France

Bon, vous l’avez compris, vous n’avez pas le choix : si vous voulez vous marier, il va falloir publier ces fameux bans. Mais comment faire ? Heureusement, c’est moins compliqué qu’organiser un plan de table ou que de rédiger ses vœux ! Voici un petit guide :

Tout d’abord, vous devez vous rendre en personne à la mairie de votre ville ou soumettre votre demande en ligne si cette option est disponible. Assurez-vous d’effectuer cette démarche plusieurs mois avant le mariage afin d’éviter toute panique de dernière minute (spoiler alert : vous en aurez quand même !).

La mairie vous indiquera les documents à présenter. En règle générale, ce sont les suivants :

• Vos deux actes de naissance/d’état civil (qui doivent dater de moins de trois mois s’ils ont été délivrés en France, ou de moins de six mois s’ils ont été délivrés à l’étranger)
• Un justificatif de domicile (comme une facture d’électricité ou un bail récent)
• Une pièce d’identité (passeport ou carte nationale d’identité)
• Un certificat de capacité à mariage/de célibat (oui, cela existe, et j’ai eu beaucoup de mal à expliquer au consulat français de Madrid que ce document n’existe pas au États-Unis, pays d’origine de mon mari !).

Une fois que vous avez tout déposé, la mairie s’occupe du reste. 

Pour un mariage à l’étranger 

Vous planifiez votre mariage sur une plage des Caraïbes ou au sommet d’une montagne norvégienne ? 

Si vous êtes un ressortissant français résidant à l’étranger, vous devrez tout de même demander la publication des bans en vous adressant au consulat ou à l’ambassade de France. Tout comme dans votre pays d’origine, vous devrez envoyer les documents nécessaires. Les bans seront affichés au consulat ou à l’ambassade, selon l’endroit du dépôt de la demande. Eh oui, la bureaucratie français ne vous abandonne jamais, même à l’autre bout du monde !

Il est malheureusement impossible d’éviter la bureaucratie lors de l’organisation d’un mariage. Évidemment, la publication des bans de mariage n’est pas aussi glamour que de choisir sa playlist de mariage ou de goûter le gâteau (mmm, le gâteau), mais c’est une étape clé sur le chemin du bonheur conjugal. La bonne nouvelle, c’est qu’il s’agit de la partie la plus rébarbative. Une fois que vous en aurez fini avec la paperasserie, ce n’est que du fun (ou presque) !

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